France, Commission centrale des marchés
Biographie
Contributions de France, Commission centrale des marchés
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Marchés publics de travaux, approbation du cahier des clauses administratives générales, décret n °76-87 du 21 janvier 1976 modifiéFrance, Commission centrale des marchésDirection des journaux officiels
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Marchés publics de travaux, guide à l'intention des maîtres d'ouvrage et des maîtres d'oeuvreFrance, Commission centrale des marchésDirection des journaux officiels
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Marchés publics industriels, cahier des clauses administratives généralesFrance, Commission centrale des marchésDirection des journaux officiels
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Marchés publics, Cahier des clauses techniques générales, articles confectionnésFrance, Commission centrale des marchésDirection des journaux officiels
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Marchés publics, marchés de fournitures courantes et de services, cahier des clauses administratives généralesFrance, Commission centrale des marchésDirection des journaux officiels
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Cahier des clauses comptables applicables à la détermination des coûts de revient des prestations des sociétés d'ingénierie, des bureaux d'études, des ingénieurs-conseils et des sociétés de conseilsFrance, Commission centrale des marchésDirection des journaux officiels
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Marchés des organismes de sécurité sociale, arrêté du 9 mai 1995France, Commission centrale des marchésFeniXX réédition numérique (Les éditions des Journaux officiels) -
Marchés publics, cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles, décret n °78-1306 du 26 décembre 1978France, Commission centrale des marchésDirection des journaux officiels
